Mentions légales

Conformément à l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site assoyasound.com.

Éditeur du site

Assoya Sound
[À COMPLÉTER : forme juridique — association loi 1901, collectif de fait, société…]
[À COMPLÉTER : adresse postale du siège]
[À COMPLÉTER : numéro SIRET ou numéro RNA, le cas échéant]
Contact : assoya.sound@gmail.com

Directeur de la publication

[À COMPLÉTER : nom et prénom du directeur ou de la directrice de la publication]

Hébergeur

Hetzner Online GmbH
Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
Téléphone : +49 (0)9831 505-0
www.hetzner.com

Les serveurs qui hébergent ce site sont situés au sein de l’Union européenne.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant ce site — textes, visuels, logo, enregistrements sonores, vidéos et éléments graphiques — est protégé par le droit d’auteur. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété d’Assoya Sound ou de leurs auteurs respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Les morceaux mis à disposition en téléchargement libre sur ce site le sont pour un usage personnel ; toute exploitation commerciale ou diffusion publique nécessite un accord préalable.

Les marques, logos et contenus appartenant à des tiers (labels, producteurs, photographes, plateformes) demeurent la propriété de leurs titulaires.

Crédits

Les visuels et enregistrements présentés sont crédités auprès de leurs auteurs lorsque cette information est disponible. Si vous estimez qu’un contenu publié porte atteinte à vos droits, écrivez à assoya.sound@gmail.com : il sera retiré ou crédité sans délai.

Liens externes

Ce site comporte des liens vers des plateformes tierces (Bandcamp, SoundCloud, Spotify, Deezer, YouTube, Facebook, Instagram). Ces liens ne s’activent que si vous cliquez dessus. Assoya Sound n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leurs pratiques en matière de données personnelles.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la page Vos données personnelles.

Contact

Pour toute question relative au site ou à son contenu : assoya.sound@gmail.com